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Conditions Générales de Vente (CGV) de Jakebmusic.com
1. Présentation de l’entreprise Jake B est une micro-entreprise de création et commercialisation musicale, exploitée par Nicolas JACOB (Jake B). SIRET : 90473334200011 Adresse : 70 avenue Maréchal Gallieni, Le Wagner B, 83100 Toulon, France. E-mail : contact.jakebmusic@gmail.com Site internet : www.jakebmusic.com
2. Produits et services vendus Jakebmusic.com propose des licences d’utilisation pour ses compositions musicales, disponibles en plusieurs formats :
- Licence MP3 : 35,95€
- Licence WAV : 59,95€
- Licence STEMS : 119,95€
- Licence Illimitée : 199,95€
Les licences permettent aux clients de créer un morceau à partir d’une production JakeB, avec des droits limités selon la licence choisie. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés restent la propriété de Jake B.
Jakebmusic.com propose également des abonnements mensuels sans engagement :
- Street (4,99€/mois) : 3 beats gratuits en MP3/an (1 tous les 4 mois), -30% sur les MP3, accès aux beats exclusifs.
- Studio (6,99€/mois) : 3 beats gratuits en WAV/an (1 tous les 4 mois), -30% sur MP3 et WAV, accès aux beats exclusifs.
- Pro (11,99€/mois) : 3 beats gratuits en STEMS/an (1 tous les 4 mois), -30% sur MP3, WAV et STEMS, accès aux beats exclusifs.
3. Prix et paiement
- Les prix sont exprimés en euros. TVA non applicable (art. 293B du CGI).
- Moyens de paiement acceptés : PayPal, carte bancaire, Apple Pay, Google Pay, Stripe.
- Le paiement est exigible immédiatement et intégralement avant l’accès au produit ou à l’abonnement.
- Les frais de conversion sont à la charge du client si le paiement est effectué dans une autre devise.
4. Livraison
- Livraison immédiate par e-mail après validation du paiement.
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